Critères de reconnaissance (juin 2007)
I. Prise en charge en accident de travail de certaines affections dues à la nuisance
Toutes les manifestations aiguës consécutives à un fait accidentel (projection…) peuvent être prises en accident du travail.
II. Manifestations locales aiguës
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A. Manifestations locales aiguës :
Dermites ;
Brûlures chimiques ;
Conjonctivites ;
Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures ;
Bronchopneumopathies aiguës oedème aigu du poumon.
Exigences légales associées à cet intitulé
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
5 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Manifestations chroniques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B. Manifestations chroniques :
Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéocondensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacrosciatiques ou des membranes interosseuses, radiocubitale ou obturatrice.
Exigences légales associées à cet intitulé
Il n’est exigé aucun examen particulier, toutefois la mise en évidence de l’ostéocondensation et des calcifications se font sur des examens radiologiques.
b). Critères administratifs
Délai de prise en charge
10 ans.
Durée minimale d’exposition
8 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.